Mentions légales

 

Éditeur du site

Le site https://maisons-dubarry.fr est édité par :

MAISONS DUBARRY (SASU)

Capital social : 1 000 €

Siège social : 33 Impasse Georges Sand, 40200 Mimizan, France

SIREN : 929 566 362

SIRET : 929 566 362 00018

RCS : Mont-de-Marsan – 929 566 362

Numéro de TVA intracommunautaire : FR23 929566362

 

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

M. Pierre Dubarry, Président de la société MAISONS DUBARRY.

 

Coordonnées

Les coordonnées de contact sont disponibles sur la page suivante :

https://maisons-dubarry.fr/contact-maisons-dubarry/

 

Hébergement

Le site est hébergé par :

PlanetHoster

PlanetHoster Inc.

4416 Louis-B.-Mayer

Laval (Québec) H7P 0G1

Canada

Téléphone : +33 1 76 60 41 43

Site web : www.planethoster.com

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de MAISONS DUBARRY, sauf mentions contraires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de ces éléments, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de MAISONS DUBARRY et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Données personnelles

Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD et loi Informatique et Libertés), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de portabilité et de limitation du traitement concernant ses données personnelles.

Ces droits peuvent être exercés via les coordonnées disponibles sur la page de contact du site.
L’utilisateur dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

 

Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. L’utilisateur peut refuser l’enregistrement des cookies ou configurer leur gestion via les paramètres de son navigateur.

 

Responsabilité

MAISONS DUBARRY s’efforce de fournir des informations fiables et mises à jour. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou résultats pouvant être obtenus par un usage inapproprié de ces informations.

L’accès au site peut être interrompu à tout moment pour maintenance ou mise à jour sans préavis.

 

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la société MAISONS DUBARRY.